Fiche technique

Format : Broché
Nb de pages : 27 pages
Poids : 94 g
Dimensions : 17cm X 23cm
ISBN : 978-2-35644-125-6
EAN : 9782356441256

Responsabilité civile

De Stéphane-Laurent Texier,

Chez Enrick B. éditions

Collection(s) | Lexifiche

Paru le 30/11/2016

Broché 27 pages

Quatrième de couverture

La responsabilité civile en un clin d'oeil

Responsabilité Civile

Mise en oeuvre

Réparation intégrale

Causes
Aménagements conventions
Clauses limitatives de responsabilité
Clauses pénales

Conditions

Fait générateur

Avec faute
Délictuelle
Fait du préposé
1382/1383 (futurs 1240/1241)
Contractuelle (1147-futur 1231-1)
Sans faute
Délictuelle
Fait des choses
Fait d'autrui
Fait des enfants mineurs
Régimes spéciaux
Produits défectueux
Accidents de la circulation

Lien de causalité

Cause adéquation
Équivalence des conditions

Préjudice

Moral
Matériel
Corporel

Biographie

Stéphane-Laurent Texier est avocat associé auprès du Conseil d'État et de la Cour de cassation. Il a été, pendant plusieurs années, chargé de travaux dirigés en droit international privé et en droit de la responsabilité civile à l'Université Paris Descartes (Paris V).