Textes constitutionnels français

Textes constitutionnels français

Mettre à la disposition d'un large public d'étudiants ou d'amateurs les textes constitutionnels majeurs, de la déclaration de 1789 à la Constitution de 1958, tel est le propos de ce recueil parfaitement à jour des dernières révisions constitutionnelles et de leurs divers prolongements légaux. Il sera ainsi tout aussi utile à l'historien qu'au juriste, au monde de ceux qui fréquentent les Écoles et les Universités qu'aux citoyens désireux de nourrir leur réflexion institutionnelle ou de réfléchir aux grandes étapes de l'exception constitutionnelle française. Cette 31^e édition a été mise à jour ; il a été procédé aussi à une refonte partielle. Certains textes de la période consulaire et impériale, en particulier, ont été élagués afin, au regard des débats de l'heure, de ménager la plus grande place aux textes de l'an I.