Traité marocain de droit des sociétés

Traité marocain de droit des sociétés

Le droit marocain des sociétés a longtemps été régi par le Code de commerce de 1913 et par les dispositions de la loi française du 24 juillet 1867 sur les sociétés de capitaux, rendues applicables par le dahir du 11 août 1922. Puis, dans les années 1990, on assiste à un « big bang » juridique qui aboutit à une véritable recomposition du droit des affaires en général et du droit des sociétés en particulier. Le bilan législatif des trente dernières années est impressionnant.

Ce traité fait le point sur cette discipline en plein mouvement en faisant ressortir les aspects théoriques et pratiques et en capitalisant sur une expérience de plus de quarante ans d'enseignement et de pratique du droit des sociétés. Une des particularités les plus symptomatiques de ce traité est de mettre en lumière les connexions qui existent entre le droit des sociétés et les autres matières du droit des affaires : le droit des obligations et contrats, le droit fiscal, le droit comptable, le droit des entreprises en difficulté, le droit du travail, le droit pénal des affaires, le droit financier, le droit bancaire, le droit boursier et le droit de la concurrence. L'incidence de ces matières sur le droit des sociétés est omniprésente tout au long du traité.

Le traité est particulièrement fourni en références doctrinales et jurisprudentielles. Il constitue a cet égard un outil précieux pour les universitaires et les praticiens.

Dès lors que le droit marocain des sociétés s'inspire profondément du droit français et que les textes français sont repris au Maroc avec un décalage dans le temps plus ou moins long, les textes français sont en permanence mis en perspective pour anticiper notamment sur les textes marocains à venir.

Le traité intègre les dernières modifications intervenues en droit des sociétés et dans les disciplines connexes jusqu'en avril 2019.