Violences sexuelles

« Santé, qualité de vie et handicap »

Qualifiées d'« attentats aux moeurs » dans l'ancien Code pénal, le droit positif utilise désormais la notion d'« infractions sexuelles ». Cette expression générale, bien ancrée dans le langage juridique depuis 1994, dissimule de réelles difficultés de rédaction des incriminations et des incertitudes sur l'étendue de ces interdits susceptibles d'évoluer dans le temps. La frénésie législative depuis près de vingt ans en témoigne. Chercher la vérité sur les intentions du législateur quant aux violences sexuelles commande une étude des mots utilisés pour désigner ces grands maux qui retiennent son attention.

Au-delà de la sémantique, différente selon le temps, les lieux, les personnes et les contextes, la question de la vérité trouve également une place particulière en matière d'infractions sexuelles. Si le procès pénal doit tendre à établir la vérité juridique, il n'existe en réalité non pas une mais des vérités : la vérité judiciaire, la vérité scientifique, la vérité du corps, la vérité de la parole de la victime ou de la personne mise en cause, etc., souvent entremêlées. Des vérités de différentes natures et parfois évolutives, mais aussi des mensonges dont les conséquences peuvent être lourdes.

Cet ouvrage repose sur les réflexions menées lors de deux journées d'études co-organisées par l'Institut François Gény de l'Université de Lorraine : le colloque « Violences sexuelles : entre vérité et mensonge » des 21 et 22 octobre 2016 (co-organisé avec le CRIAVS-Lorraine) et le colloque « Mineur et sexualité en institution : représentation(s) et droit » du 29 juin 2018 (co-organisé avec le CRIAVS-Lorraine et le REMM).

« La vérité est comme la religion : elle n'a que deux ennemis, le trop et le trop peu. »
(Samuel Butler, 1872)